Règlement intérieur

Modifiés et validés par l’Assemblée Générale du 4 novembre 2009

Ceci constitue le Règlement Intérieur de l’Association des Technologies de Communication Hospitalière (ATHOS). Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration et ratifié par l’Assemblée Générale conformément à l’article 14 des statuts de l’association ATHOS. Il peut être modifié par le Conseil d’Administration sur proposition des membres. Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par courrier électronique et mis en ligne sur le site Internet de l’association sous un délai de 2 mois suivant la date de la modification. Le règlement intérieur sera affiché dans les locaux de l’association

Vous pouvez télécharger le règlement interieur ci-dessous au format pdf.

Règlement intérieur